departement
a - PLAN DE VILLE


Bibliothèque des plans de ville du Var

Ils sont de nature informative



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b - PHOTOTHEQUE


La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du Var

Publication du lot de données : juin 2013


PHOTOS AERIENNES
la Photothèque produit une Banque d'images en accès libre sur Internet contenant actuellement plus de 3.000 images.

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b - PLANS D'URBANISMES NUMERISES


Données téléchargeables

Données numériques des textes et documents graphiques des POS-PLU du Var


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Mars 2012



IMPORTANT

Le téléchargement des données sera effectué par le demandeur suite à un retour de ce document signé de la part de Madame ou Monsieur le Maire de la commune choisie, validant l'acquisition gratuite de ces données.



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varserv
c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE


Données téléchargeables

Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2013


IMPORTANT

Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.


Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.

L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.

La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.

Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.


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Varpos
d - PLANS D'URBANISMES GENERALISES


Données téléchargeables

Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2006



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activitees
d - ZONES ACTIVITES


Recensement des entreprises en zones d'activités


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données :------ Septembre 2008



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e - VOIES BRUYANTES


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données:---------------- Avril 2008



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Per_coherence
f - INFORMATIONS TERRITORIALES


Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : Février 2010



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debroussaillage
i1 - REGLEMENTATION DFCI


Cartographie indicative des zones situées à moins de 200m des forêts, landes, maquis et garrigues, où s'applique une réglementation spécifique pour la défense des forêts contre l'incendie (débroussaillement obligatoire, emploi du feu)

Publication du lot de données : Février 2016



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i2 - REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT


Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : avril 2017



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bandol
j1 - DOMAINE PUBLIC MARITIME


Occupation du domaine maritime du Var.

Publication du lot de données : Mai 2007



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emouchures
j2 - COURS D'EAU REMPLI A MAREE HAUTE


L'article 235 de la loi n°2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux a modifié l'article l.146-4 du code de l'urbanisme. Désormais, la loi prévoit que dans les communes riveraines de la mer, les rives des étiers et des rus peuvent être limitée de l'urbanisation, définies par décret en Conseil d'Etat (art. L.146-4 V du code de l'urbanisme).

Publication du lot de données : Août 2007



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contrat de baie
j3 - CONTRAT DE BAIE


Carte et liste des projets du contrat de baie

Publication du lot de données:Juin 2009



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repom
j4 - REPOM


Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau et des sédiments des ports maritimes

Publication du lot de données : Septembre 2008



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eaubis
k - EAU


Représentation cartographique sur la qualitée des eaux

Publication du lot de données: Septembre 2009



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loilitt
la - LOI LITTORAL


Document Visualisant Cartographiquement l'application de la LOI LITTORAL dans le Var

Publication du lot de données : Juin 2008



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lb - LOI LITTORAL (Coupures Vertes)


Document analysant les coupures d'urbanisation en application de la LOI LITTORAL dans le Var (L.146.2)

Publication du lot de données : Février 2009


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routes
o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES


En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : Mars 2003



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