Nouvelle recherche

HYERES-LEVANT
Description:

Mr le Maire Jacques POLITI
Hôtel de Ville - 12 avenue Clotis - BP 709
83412 HYERES LES PALMIERS
Tél. 04.94.00.78.78 - Fax 04.94.00.79.79

Communauté d'agglomération "Toulon Provence Méditerranée"
Superficie : 9,72 Km²
Canton : de HYERES-LEVANT
Mr le Conseiller général Daniel BARBARROUX
Arrondissement : HYERES
Département : VAR
Population : 141 hab. (recensement 1999)
Site : http://www.ville-hyeres.fr
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : AOUT 2007

IMPORTANT
D'autres informations sont disponibles sur le site suivant: http://www.var.pref.gouv.fr
 
 Données
Hyeres (continent et iles)
9 février 2006

Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

Télécharger le fichier
8365 Ko
Télécharger le fichier
8457 Ko

 Cartes
carte
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

Télécharger le fichier
576 Ko
Télécharger le fichier
581 Ko


b - PLANS D'URBANISMES GENERALISES
Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.

Publication du lot de données : DECEMBRE 2006

IMPORTANT

Ces documents sont une synthèse des plans d'urbanisme .

Il est de nature informative et ne se substitue pas aux plans détaillés POS-PLU.
 
 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones
Juin 2008

Plans d'urbanismes sur le département
Var

Télécharger le fichier
13577 Ko
Télécharger le fichier
13604 Ko
Télécharger le fichier
5034 Ko
Voir les archives
 
 
4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones
Juin 2008

Plans d'urbanismes sur le département
Var

Télécharger le fichier
10726 Ko
Télécharger le fichier
10747 Ko
Voir les archives
 


c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème

Publication du lot de données : OCTOBRE 2009

IMPORTANT
Ces documents sont une synthèse des servitudes en vigueur.
Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Données
 
Liste des SUP de Hyeres-Le Levant - juin 2007
Liste des Servitudes d'Utilité Publique
Territoire communal

Télécharger le fichier
344 Ko
Télécharger le fichier
376 Ko
Voir les archives
 

 Cartes
 
varserv
a - Carte du Var des servitudes d'utilité publique - Octobre 2009
Plan des servitudes sur le département
Département

Télécharger le fichier
3623 Ko
Télécharger le fichier
3653 Ko
Télécharger le fichier
8605 Ko
Voir les archives
 
 
hyeres_lev
Cartographie de Hyeres Levant - juin 2007
Plan des servitudes
Territoire communal

Télécharger le fichier
4522 Ko
Télécharger le fichier
4600 Ko
Télécharger le fichier
4 Ko
Voir les archives
 


d01 - ZONES ACTIVITES
Recensement des entreprises en zones d'activités

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2008

 
 Cartes
tpm
a - SCOT TPM OUEST avec la commune de Cuers
juin 2008

Ensemble des zones d'activités
Territoire du Scot

Télécharger le fichier
1785 Ko
Télécharger le fichier
1819 Ko


e - VOIES BRUYANTES
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).

Publication du lot de données : AVRIL 2008

 
 Données

Carte des voies bruyantes

--> Environnement - infrastructures

Le département du Var
    SIG Interactif INTERNET



f - INFORMATIONS TERRITORIALES
Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : FEVRIER 2010

 
 Cartes
var_nom
aa - Carte des limites communales département du Var avec les Noms
Limites communales du département du Var
Département du Var

Télécharger le fichier
1536 Ko
Télécharger le fichier
1542 Ko
var_voirie
aa - Carte du réseau routier du département du Var
Réseau routier et autoroutier
Département du Var

Télécharger le fichier
181 Ko
var_hydro
aa - Carte Hydrographique du Var
Cours d'eau du département du Var
Département du Var

Télécharger le fichier
189 Ko
 
appli_droit_des_sols
a - Application du droit des sols dans le Var
janvier 2009

Communes avec mise à disposition de la DDE
Département du Var

Télécharger le fichier
214 Ko
Télécharger le fichier
217 Ko
Voir les archives
 
arrond-cantons
a - Découpage des Arrondissements et des Cantons
janvier 2007


Département du VAR

Télécharger le fichier
317 Ko
Télécharger le fichier
321 Ko
 
avancement_doc_urba
a - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Février 2010

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

Télécharger le fichier
544 Ko
Télécharger le fichier
547 Ko
Voir les archives
 
organisation_territoriale
a - Organisation Territoriale
janvier 2007

Services Territoriaux
Département du Var

Télécharger le fichier
471 Ko
Télécharger le fichier
475 Ko
Télécharger le fichier
479 Ko
 
services_territorial
a - Répartition du territoire par service territorial et chargé d'études
septembre 2009

Services territorial
Département du Var

Télécharger le fichier
445 Ko
Télécharger le fichier
454 Ko
Voir les archives
 
loi-lit_mont
b - Communes soumises à la Loi Littoral et la Loi Montagne
janvier 2007


Département du VAR

Télécharger le fichier
335 Ko
Télécharger le fichier
340 Ko
judiciaire
b - Limites administratives et judiciaires
mars 2006


Département du Var

Télécharger le fichier
557 Ko
Télécharger le fichier
568 Ko
 
Per_coherence
b - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
mars 2010

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

Télécharger le fichier
823 Ko
Télécharger le fichier
831 Ko
Voir les archives
 
step
b - Station d'épuration non conforme ou saturée
juin 2008


Département du Var

Télécharger le fichier
254 Ko
Télécharger le fichier
339 Ko
ATESAT
c - Atesat
août 2008

Communes et groupements de communes pouvant bénificier de l'ATESAT
Département du Var

Télécharger le fichier
401 Ko
Télécharger le fichier
411 Ko
 
Intercom_chevenement
c - Intercommunalité
avril 2007

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

Télécharger le fichier
262 Ko
Télécharger le fichier
266 Ko
Voir les archives
 
 
PTU
c - P.T.U.
Avril 2010

Périmètre de Transports Urbains
Département du Var

Télécharger le fichier
1641 Ko
Télécharger le fichier
1873 Ko
Voir les archives
 
Applic regle urba
d - Application Règle Urbanisation Limitée
février 2004


Département du Var

Télécharger le fichier
514 Ko
Télécharger le fichier
534 Ko
Bassins habitat
e - Bassins d'Habitat
janvier 2001

8 territoires
Département du Var

Télécharger le fichier
71 Ko
Télécharger le fichier
75 Ko
logement_social_article55
e - Logement social article 55 de la loi SRU
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux article 55 de la Loi SRU
Département du Var

Télécharger le fichier
272 Ko
Télécharger le fichier
280 Ko
logement_social
e - Logement social
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux
Département du Var

Télécharger le fichier
425 Ko
Télécharger le fichier
465 Ko
revitallisation
e - Zones de revitallisation rurale
mai 2006


Département du Var

Télécharger le fichier
238 Ko
Télécharger le fichier
242 Ko


h01 -CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR
Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
435 Ko
Télécharger le fichier
442 Ko
Voir les archives
 
 
PPRIF_Avancement
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies
juin 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
307 Ko
Télécharger le fichier
312 Ko
Voir les archives
 
 
PPRI_Avancement
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
mars 2010

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
553 Ko
Télécharger le fichier
561 Ko
Voir les archives
 
 
PPRMouvements
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
juin 2009

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

Télécharger le fichier
510 Ko
Télécharger le fichier
515 Ko
Voir les archives
 
pprt
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
septembre 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
295 Ko
Télécharger le fichier
301 Ko
pprift
Etapes d'élaboration des PPR Incendies de foret et technologiques avant approbation
juillet 2009

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

Télécharger le fichier
358 Ko
Télécharger le fichier
363 Ko
 
situation_mvt_ppri
Etapes d'élaboration des PPR inondation et mouvements de terrain avant approbation
juillet 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
367 Ko
Télécharger le fichier
372 Ko
Voir les archives
 


h02 - D . C . S . Var
Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.

Publication du lot de données : DECEMBRE 2005

IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
Hyères - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

Télécharger le fichier
2190 Ko
Télécharger le fichier
2307 Ko
Hyeres - Arrêté
juin 2002

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

Télécharger le fichier
67 Ko
Télécharger le fichier
46 Ko

 Cartes
DCS_recapitulatif
Hyeres les îles
Carte récapitulative
juin 2002
Territoire communal

Télécharger le fichier
1345 Ko
Télécharger le fichier
1491 Ko
DCS_feux
Hyeres les îles
Feux de Forets
juin 2002
Territoire communal

Télécharger le fichier
1351 Ko
Télécharger le fichier
1516 Ko
DCS_information_preventive
Hyeres les îles
Information Préventive
juin 2002
Territoire communal

Télécharger le fichier
891 Ko
Télécharger le fichier
986 Ko
DCS_mouv_terrain
Hyeres les îles
Mouvements de terrain
juin 2002
Territoire communal

Télécharger le fichier
1432 Ko
Télécharger le fichier
1583 Ko
DCS_tmd
Hyeres les îles
Transports de Matieres Dangereuses
juin 2002
Territoire communal

Télécharger le fichier
493 Ko
Télécharger le fichier
552 Ko


h13 - D. D. R. M.
Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : OCTOBRE 2008

 
 Données
D.D.R.M.

Département du Var
    Dossier Départemental sur les Risques Majeurs



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES
Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2006

 
 Cartes
A0 var habitat
a) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003

Zones Incendiées Format A0
Département du Var

Télécharger le fichier
3875 Ko
Télécharger le fichier
3934 Ko
incendies
a) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958 avec les Campings
septembre 2005

Zones Incendiées + Campings
Département du Var

Télécharger le fichier
4266 Ko
Télécharger le fichier
4483 Ko
incendies
a) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2005

Zones Incendiées
Département du Var

Télécharger le fichier
4229 Ko
Télécharger le fichier
4432 Ko


i2- REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT
Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : NOVEMBRE 2007

 
 Données
APPLICATION DU DEFRICHEMENT

Formulaire d'autorisation de défrichement pour construction individuelle, opération d'urbanisme ou mise en culture.
Département du Var
    Formulaire d'autorisation de défrichement

 Cartes
def_hyeres2
HYERES - 2
novembre 2007

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

Télécharger le fichier
267 Ko
Télécharger le fichier
286 Ko


j2 - DOMAINE PUBLIC MARITIME
Occupation du domaine maritime du Var.

Publication du lot de données : MAI 2007

 
 Cartes
port_cros_levant
Domaine public maritime
Mai 2007

Commune de Hyères (Port-cros_le Levant)
Littoral du Var

Télécharger le fichier
3076 Ko
Télécharger le fichier
3252 Ko


la - LOI LITTORAL
Document Visualisant Cartographiquement l'application de la LOI LITTORAL dans le Var

Publication du lot de données : JUIN 2008

 
 Données
Loi Littoral
juin 1997

Plaquette de la Loi Littoral sur le Département du Var (Partie texte)
Littoral du Var

Télécharger le fichier
564 Ko
Télécharger le fichier
619 Ko

 Cartes
Loi5
e) Iles de Port-Cros et du Levant
Plaquette de la Loi Littoral sur le Département du Var - Carto - 5
Iles de Port-Cros et du Levant

Télécharger le fichier
387 Ko
Télécharger le fichier
391 Ko


o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES
En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : MARS 2003

 
 Cartes
L111-1-4(5)
L111.1.4
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

Télécharger le fichier
7505 Ko
Télécharger le fichier
7524 Ko


p - AGRICULTURE VAROISE
Vocation des terres agricoles

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009

 
 Cartes
AOC1
Aires d'appellations viticoles
AOC et VDQS
Région PACA

Télécharger le fichier
804 Ko
Télécharger le fichier
840 Ko
AOC4
Aires de production vinicoles
Répartition géographique
Département du Var

Télécharger le fichier
52 Ko
Télécharger le fichier
53 Ko
AOC3
A.O.C.
Aires de production 2004
Département du Var

Télécharger le fichier
639 Ko
Télécharger le fichier
670 Ko
AOC2
Appellations d'origine controlée

Région PACA

Télécharger le fichier
1736 Ko
Télécharger le fichier
1754 Ko
culture
Cultures spécialisées 2006
Emplois salariés
Département du Var

Télécharger le fichier
190 Ko
Télécharger le fichier
203 Ko
viticulture1
Viticulture 2004
Emplois salariés
Département du Var

Télécharger le fichier
189 Ko
Télécharger le fichier
329 Ko
viticulture2
Viticulture 2005
Production des caves coopératives
Département du Var

Télécharger le fichier
315 Ko
Télécharger le fichier
329 Ko
enjeux
Zones des enjeux 2003

Département du Var

Télécharger le fichier
920 Ko
Télécharger le fichier
970 Ko


r - PHOTOTHEQUE
La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du du Var

Publication du lot de données : AOUT 2008

 
 Données
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

Télécharger le fichier
589 Ko
Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

Télécharger le fichier
256 Ko
Année 1998
Mission 9064-145 - 995 photos


Communal

Télécharger le fichier
272 Ko
Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

Télécharger le fichier
294 Ko
Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

Télécharger le fichier
283 Ko
Année 1976
Mission 3346 - 49 photos


Communal

Télécharger le fichier
269 Ko



s - CARTES PHYSIQUES
Document visualisant cartographiquement les milieux physiques.

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009

 
 Cartes
topo
GEOGRAPHIE-TOPOGRAPHIE
mai 2001

Carte des sols
Département du Var

Télécharger le fichier
365 Ko
Télécharger le fichier
378 Ko
lithologie
LITHOLOGIE
avril 2001

Carte des sols
Département du Var

Télécharger le fichier
882 Ko
Télécharger le fichier
887 Ko


t - IGN SCAN TOP25
Fonds de plan de la carte au 1/25000ème de l'IGN.

Publication du lot de données : FEVRIER 2002

 
 Cartes
TA SCAN25(1)
a) Tableau d'Assemblage des cartes
au 1/25 000ème

Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN
Territoire du Var

Télécharger le fichier
125 Ko
Télécharger le fichier
128 Ko
094_039
S094_039
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

Télécharger le fichier
2515 Ko
094_040(1)
S094_040
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

Télécharger le fichier
2580 Ko
095_039
S095_039
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

Télécharger le fichier
732 Ko


u - IGN SCAN TOP100
Fonds de plan de la carte au 1/100000ème de l'IGN.

Publication du lot de données : FEVRIER 2002

 
 Cartes
Var S-E
VAR Sud-Est
Fond de plan de la carte au 1/100 000ème de l'IGN
Sud Est du Département du Var

Télécharger le fichier
4459 Ko