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FREJUS
Description:

Mr le Maire Elie BRUN
Hôtel de Ville - Place Formigé
83600 FREJUS
Tél. 04.94.17.66.00 - Fax 04.94.17.66.99

Communauté d'agglomération de "Fréjus-Saint Raphaël"
Superficie : 102,27 Km²
Canton : FREJUS
Mr le Conseiller général Maurice ACCARY
Arrondissement : DRAGUIGNAN
Département : VAR
Medecins : 148
Population : 52 389 hab. (Population légale des communes en vigueur au 1er janvier 2009)
Patrimoine HLM Article 55 : 1984 logts (janvier 2007)
Site : http://www.ville-frejus.fr/
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : AOUT 2007

IMPORTANT
D'autres informations sont disponibles sur le site suivant: http://www.var.pref.gouv.fr
 
 Données
 
Frejus
3 avril 2008

Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

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Frejus
3 avril 2008


    Arrêté préfectoral

 Cartes
carte
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

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b - PLANS D'URBANISMES GENERALISES
Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.

Publication du lot de données : DECEMBRE 2006

IMPORTANT

Ces documents sont une synthèse des plans d'urbanisme .

Il est de nature informative et ne se substitue pas aux plans détaillés POS-PLU.
 
 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones
Juin 2008

Plans d'urbanismes sur le département
Var

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4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones
Juin 2008

Plans d'urbanismes sur le département
Var

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Frejus(1)
Cartographie de Fréjus
Mai 2000

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Fréjus

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c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème

Publication du lot de données : OCTOBRE 2009

IMPORTANT
Ces documents sont une synthèse des servitudes en vigueur.
Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Données
 
Liste des SUP de Fréjus - février 2009
Liste des Servitudes d'Utilité Publique
Territoire communal

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 Cartes
 
varserv
a - Carte du Var des servitudes d'utilité publique - Octobre 2009
Plan des servitudes sur le département
Département

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frejus
Cartographie de Frejus - février 2009
Plan des servitudes
Territoire communal

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d01 - ZONES ACTIVITES
Recensement des entreprises en zones d'activités

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2008

 
 Cartes
scot_var_est_2008
d - SCOT VAR EST
juin 2008

Ensemble des zones d'activités
Territoire du scot

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les_esclapes_2008
d - Zones d'activités de Frejus
aôut 2008

Les Esclapes
Frejus

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la_palud_2008
d - Zones d'activités de Frejus
aôut 2008

La Palud
Frejus

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le_capitou_2008
d - Zones d'activités de Frejus
juillet 2007

Le Capitou
Frejus

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lou_gabian_2008
d - Zones d'activités de Frejus
juillet 2007

Lou Gabian
Frejus

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saint_pons_2008
d - Zones d'activités de Frejus
octobre 2002

Saint-Pons
Frejus

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e - VOIES BRUYANTES
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).

Publication du lot de données : AVRIL 2008

 
 Données

Carte des voies bruyantes

--> Environnement - infrastructures

Le département du Var
    SIG Interactif INTERNET

 Cartes
voie_bruyante_frejus
Fréjus
Classement des voies bruyantes
Territoire communal

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f - INFORMATIONS TERRITORIALES
Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : FEVRIER 2010

 
 Cartes
var_nom
aa - Carte des limites communales département du Var avec les Noms
Limites communales du département du Var
Département du Var

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var_voirie
aa - Carte du réseau routier du département du Var
Réseau routier et autoroutier
Département du Var

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var_hydro
aa - Carte Hydrographique du Var
Cours d'eau du département du Var
Département du Var

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appli_droit_des_sols
a - Application du droit des sols dans le Var
janvier 2009

Communes avec mise à disposition de la DDE
Département du Var

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arrond-cantons
a - Découpage des Arrondissements et des Cantons
janvier 2007


Département du VAR

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avancement_doc_urba
a - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Février 2010

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

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organisation_territoriale
a - Organisation Territoriale
janvier 2007

Services Territoriaux
Département du Var

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services_territorial
a - Répartition du territoire par service territorial et chargé d'études
septembre 2009

Services territorial
Département du Var

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loi-lit_mont
b - Communes soumises à la Loi Littoral et la Loi Montagne
janvier 2007


Département du VAR

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judiciaire
b - Limites administratives et judiciaires
mars 2006


Département du Var

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Per_coherence
b - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
mars 2010

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

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step
b - Station d'épuration non conforme ou saturée
juin 2008


Département du Var

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ATESAT
c - Atesat
août 2008

Communes et groupements de communes pouvant bénificier de l'ATESAT
Département du Var

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Intercom_chevenement
c - Intercommunalité
avril 2007

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

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PTU
c - P.T.U.
Avril 2010

Périmètre de Transports Urbains
Département du Var

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Applic regle urba
d - Application Règle Urbanisation Limitée
février 2004


Département du Var

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Bassins habitat
e - Bassins d'Habitat
janvier 2001

8 territoires
Département du Var

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logement_social_article55
e - Logement social article 55 de la loi SRU
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux article 55 de la Loi SRU
Département du Var

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logement_social
e - Logement social
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux
Département du Var

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revitallisation
e - Zones de revitallisation rurale
mai 2006


Département du Var

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h01 -CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR
Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRIF_Avancement
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies
juin 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRI_Avancement
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
mars 2010

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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PPRMouvements
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
juin 2009

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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pprt
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
septembre 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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pprift
Etapes d'élaboration des PPR Incendies de foret et technologiques avant approbation
juillet 2009

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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situation_mvt_ppri
Etapes d'élaboration des PPR inondation et mouvements de terrain avant approbation
juillet 2009

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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h02 - D . C . S . Var
Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.

Publication du lot de données : DECEMBRE 2005

IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
Frejus - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

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Frejus - Arrêté
juin 1998

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

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 Cartes
DCS_recapitulatif
Fréjus
Carte récapitulative
juin 1998
Territoire communal

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DCS_feux
Fréjus
Feux de Forets
juin 1998
Territoire communal

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DCS_information_preventive
Fréjus
Information Préventive
juin 1998
Territoire communal

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DCS_inondation
Fréjus
Inondations
juin 1998
Territoire communal

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DCS_mouv_terrain
Fréjus
Mouvements de terrain
juin 1998
Territoire communal

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DCS_risque_sismique
Fréjus
Risque sismique
juin 1998
Territoire communal

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DCS_risques_techno
Fréjus
Risques Technologiques
juin 1998
Territoire communal

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DCS_rupture_barrage
Fréjus
Rupture de barrage
juin 1998
Territoire communal

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DCS_tmd
Fréjus
Transports de Matieres Dangereuses
juin 1998
Territoire communal

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h11 - P.P.R. INONDATION
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation.

Publication du lot de données : MARS 2010

 
 Données
FREJUS P.P.R.Inondation
mai 2002

Arrêté Préfectoral portant approbation du P.P.R. inondation liés aux bassins versants du Pédégal et de Valescure sur le territoire de la commune de FREJUS.
FREJUS ( Pédégal et Valescure)

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FREJUS P.P.R.Inondation - 1
mai 2002

Note de Présentation
FREJUS (Pédégal et Valescure)

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FREJUS P.P.R.Inondation - 2
mai 2002

Règlement
FREJUS (Pédégal et Valescure)

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 Cartes
carte_reglementaire_frejus
FREJUS P.P.R.Inondation - 3
mai 2002

Carte réglementaire
FREJUS (le Pédégal et le Valescure)

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annexe_1
FREJUS P.P.R.Inondation - 4.1
mai 2002

Annexe 1
FREJUS (le Pédégal et le Valescure)

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annexe_2
FREJUS P.P.R.Inondation - 4.2
mai 2002

Annexe 2
FREJUS (le Pédégal et le Valescure)

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h12 - P.P.R. INCENDIES DE FORETS
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Incendies de Forêts

Publication du lot de données : NOVEMBRE 2006

 
 Données
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 1
avril 2006
ANNULE LE 15/05/09

Arrêté Préfectoral portant approbation du P.P.R. d'Incendie de Forêt sur la Commune de Fréjus.
FREJUS

FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 2
avril 2006
ANNULE LE 15/05/09

Rapport de présentation
FREJUS

FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 3
avril 2006
ANNULE LE 15/05/09

Réglement
FREJUS


 Cartes
PPRfeux_frejus
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 3
avril 2006
ANNULE LE 15/05/09

Carte de l'aléa
Territoire communal

 
zonage
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 4
avril 2006 - Modifié par A.P. du 02/09
ANNULE LE 15/05/09

Plan de zonage
Territoire communal

travaux_obligatoires
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 5
avril 2006
ANNULE LE 15/05/09

Localisation des travaux obligatoires
Territoire communal

Equipement_ protection
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 6
avril 2006
ANNULE LE 15/05/09

Localisation des équipements de protection collective
Territoire communal



h13 - D. D. R. M.
Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : OCTOBRE 2008

 
 Données
D.D.R.M.

Département du Var
    Dossier Départemental sur les Risques Majeurs



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES
Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2006

 
 Cartes
A0 var habitat
a) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003

Zones Incendiées Format A0
Département du Var

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incendies
a) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958 avec les Campings
septembre 2005

Zones Incendiées + Campings
Département du Var

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incendies
a) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2005

Zones Incendiées
Département du Var

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Vignette feu commune
a) Recensement des Incendies depuis 1958
août 2003

Fréjus
Territoire Communal

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A4 est var
Incendies 2003 - Est Var
Zones Incendiées sur l'Est Var Format A4
Zones Incendiées Est Var

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frejus(2)
Incendies 2003 - Fréjus
Zone Incendiée sur BDOrtho Format A3
Zone Incendiée

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frejus pos
Incendies 2003 - Fréjus
Zone Incendiée sur POS Généralisés Format A3
Zone Incendiée

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puget
Incendies 2003 - Puget sur Argens
Zone Incendiée sur BDOrtho Format A3
Zone Incendiée

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puget pos
Incendies 2003 - Puget sur Argens
Zone Incendiée sur POS Généralisés Format A3
Zone Incendiée

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vidauban(2)
Incendies 2003 - Vidauban 1et 2
Zone Incendiée sur BDOrtho Format A3
Zones Incendiées

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vidauban pos
Incendies 2003 - Vidauban 1et 2
Zone Incendiée sur POS Généralisés Format A3
Zones Incendiées

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i1- REGLEMENTATION DE DEBROUSSAILLEMENT
Application du débroussaillement et des zones de forêts, landes, maquis, garrigues entourés d’un espace supplémentaire de 200 m.

Publication du lot de données : OCTOBRE 2007

 
 Données
DEBROUSSAILLEMENT
mai 2006

Arrêté préfectoral
Département du Var
    Arrêté portant réglement permanent du débroussaillement obligatoire dans le département du var

 Cartes
debrousaillement1
FREJUS Nord
avril 2004

Zone exclue de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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debrousaillement1
FREJUS Sud
avril 2004

Zone exclue de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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i2- REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT
Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : NOVEMBRE 2007

 
 Données
APPLICATION DU DEFRICHEMENT

Formulaire d'autorisation de défrichement pour construction individuelle, opération d'urbanisme ou mise en culture.
Département du Var
    Formulaire d'autorisation de défrichement

 Cartes
def_frejus
FREJUS
novembre 2007

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

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j1 - REPOM
Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau et des sédiments des ports maritimes

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2008

 
 Données
Port-Frèjus
Port de Port-Frèjus




j2 - DOMAINE PUBLIC MARITIME
Occupation du domaine maritime du Var.

Publication du lot de données : MAI 2007

 
 Cartes
frejus
Domaine public maritime
Mai 2007

Commune de Fréjus
Littoral communal

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k - COURS D'EAU REMPLI A MAREE HAUTE
L'article 235 de la loi n°2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux a modifié l'article l.146-4 du code de l'urbanisme. Désormais, la loi prévoit que dans les communes riveraines de la mer, les rives des étiers et des rus peuvent être limitée de l'urbanisation, définies par décret en Conseil d'Etat (art. L.146-4 V du code de l'urbanisme).

Publication du lot de données : AOUT 2007

 
 Données
Fleuve l'Argens

Embouchure

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a - Les fleuves cotiers dans le Var
Recensement des fleuves cotiers
Littoral Varois

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La Garonne

Embouchure

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Ruisseau la Gaillarde

Embouchure

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la - LOI LITTORAL
Document Visualisant Cartographiquement l'application de la LOI LITTORAL dans le Var

Publication du lot de données : JUIN 2008

 
 Données
Loi Littoral
juin 1997

Plaquette de la Loi Littoral sur le Département du Var (Partie texte)
Littoral du Var

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Coupures d'urbanisation (L.146-2)
juin 2008

Loi littoral (Textes et cartographies)
Département du Var

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 Cartes
Loi11
k) Roquebrune-sur-argens
Plaquette de la Loi Littoral sur le Département du Var - Carto - 11
Roquebrune-sur-argens

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Loi12
l) de Fréjus au Trayas
Plaquette de la Loi Littoral sur le Département du Var - Carto - 12
de Fréjus au Trayas

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lb - LOI LITTORAL (Coupures Vertes)
Document analysant les coupures d'urbanisation en application de la LOI LITTORAL dans le Var (L.146.2)

Publication du lot de données : FEVRIER 2009
 
 Données
Fiche Coupures d'Urbanisations

Est du Var

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o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES
En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : MARS 2003

 
 Cartes
L111-1-4(5)
L111.1.4
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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T-A_L-111-1-4
PL.00 Tableau d'assemblage (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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PL16
PL.16 (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières

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1744 Ko
PL18
PL.18 (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières

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PL19
PL.19 (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières

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2060 Ko
PL21
PL.21 (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières

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2941 Ko
PL22
PL.22 (L111-1-4)
octobre 1997

Recensement des grandes infrastructures routières

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p - AGRICULTURE VAROISE
Vocation des terres agricoles

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009

 
 Cartes
AOC1
Aires d'appellations viticoles
AOC et VDQS
Région PACA

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840 Ko
AOC4
Aires de production vinicoles
Répartition géographique
Département du Var

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53 Ko
AOC3
A.O.C.
Aires de production 2004
Département du Var

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AOC2
Appellations d'origine controlée

Région PACA

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1736 Ko
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1754 Ko
culture
Cultures spécialisées 2006
Emplois salariés
Département du Var

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viticulture1
Viticulture 2004
Emplois salariés
Département du Var

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329 Ko
viticulture2
Viticulture 2005
Production des caves coopératives
Département du Var

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329 Ko
enjeux
Zones des enjeux 2003

Département du Var

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r - PHOTOTHEQUE
La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du du Var

Publication du lot de données : AOUT 2008

 
 Données
Année 1979
Mission 6023-40 - 11 photos


Communal

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4639 Ko
Année 1989
Mission 4389-100 - 678 photos


Communal

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532 Ko
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

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589 Ko
Mission oblique littorale - année 1993
235 photos


Communal

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634 Ko
Mission oblique littorale - année 2006
503 photos


Communal

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583 Ko
Mission oblique littorale - année 1984
Lac de Saint Cassien
402 photos


Communal

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647 Ko
Année 1979
Mission 7022-600 - 44 photos


Communal

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336 Ko
Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

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256 Ko
Année 1998
Mission 9064-145 - 995 photos


Communal

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272 Ko
Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

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294 Ko
Année 1988
Mission 446 - 18 photos


Communal

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309 Ko
Année 1988
Mission 466 - 18 photos


Communal

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280 Ko
Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

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283 Ko
Année 1976
Mission 2835 - 80 photos

Var - Alpes Maritimes
Communal

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281 Ko
Année 2000
Mission 739 - 50 photos


Communal

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270 Ko
Mission oblique littorale - année 1994
38 photos


Communal

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292 Ko
Année 1977
Mission 2904 - 149 photos


Communal

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303 Ko



s - CARTES PHYSIQUES
Document visualisant cartographiquement les milieux physiques.

Publication du lot de données : SEPTEMBRE 2009

 
 Cartes
topo
GEOGRAPHIE-TOPOGRAPHIE
mai 2001

Carte des sols
Département du Var

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365 Ko
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378 Ko
lithologie
LITHOLOGIE
avril 2001

Carte des sols
Département du Var

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t - IGN SCAN TOP25
Fonds de plan de la carte au 1/25000ème de l'IGN.

Publication du lot de données : FEVRIER 2002

 
 Cartes
TA SCAN25(1)
a) Tableau d'Assemblage des cartes
au 1/25 000ème

Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN
Territoire du Var

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096_044
S096_044
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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1902 Ko
096_045
S096_045
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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2467 Ko
096_046
S096_046
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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2905 Ko
096_047
S096_047
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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3031 Ko
097_046
S097_046
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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3176 Ko
097_047
S097_047
Fond de plan de la carte au 1/25 000ème de l'IGN

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2934 Ko


u - IGN SCAN TOP100
Fonds de plan de la carte au 1/100000ème de l'IGN.

Publication du lot de données : FEVRIER 2002

 
 Cartes
Var N-E
VAR Nord-Est
Fond de plan de la carte au 1/100 000ème de l'IGN
Nord Est du Département du Var

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7506 Ko