Nouvelle recherche

SOLLIES-VILLE

Description:
Superficie : 14,10 Km²
Canton : SOLLIES PONT
Arrondissement : TOULON
Département : VAR
Population : 2 391 hab. (Source: Insee, Recensement de la population 2014 en géographie au 01/01/2016)

Site : http://www.solliesville.fr
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : Octobre 2011
 
 Données
 
Sollies Ville
29 juin 2016

Arrêté préfectoral et
Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

Télécharger le fichier
1329 Ko
Voir les archives
 

 Cartes
 
vignette_AVANCEMENT_IAL_2017
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

Télécharger le fichier
3904 Ko
Voir les archives
 


a - PLAN DE VILLE


Bibliothèque des plans de ville du Var

Ils sont de nature informative

 
 Cartes
plan_ville
Plan de ville communal

Sollies ville

Télécharger le fichier
108 Ko


b - PHOTOTHEQUE


La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du Var

Publication du lot de données : juin 2013


PHOTOS AERIENNES
la Photothèque produit une Banque d'images en accès libre sur Internet contenant actuellement plus de 3.000 images.
 
 Données
Année 1989
Mission 4378-100 - 25 photos


Communal

Télécharger le fichier
984 Ko
Année 1989
Mission 4388-175 - 19 photos


Communal

Télécharger le fichier
717 Ko
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

Télécharger le fichier
640 Ko
Année 1972
Mission 2258 - 516 photos


Communal

Télécharger le fichier
266 Ko
Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

Télécharger le fichier
305 Ko
Année 1978
Mission 9064-145 - 998 photos


Communal

Télécharger le fichier
325 Ko
Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

Télécharger le fichier
346 Ko
Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

Télécharger le fichier
343 Ko
Année 1976
Mission 3346 - 49 photos


Communal

Télécharger le fichier
292 Ko
Année 1976
Mission 624 - 26 photos


Communal

Télécharger le fichier
386 Ko
Année 1977
Mission 2904 - 149 photos


Communal

Télécharger le fichier
326 Ko
Année 1983
Mission 82A - 874 photos


Communal

Télécharger le fichier
685 Ko
Année 1993
Mission 200 - 282 photos


Communal

Télécharger le fichier
358 Ko
Année 1996
Mission infrarouge 13201 - 743 photos


Communal

Télécharger le fichier
121 Ko
Année 1975
Mission 75631- 54 photos


Communal

Télécharger le fichier
209 Ko



c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE


Données téléchargeables

Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2013


IMPORTANT

Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.


Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.

L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.

La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.

Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Cartes
mariane1

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE


Visualisation du
SIG Interactif

---------------------------------------------->


   

Lien INTERNET
SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif

 
3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

Lot de servitudes sur le département du Var créé par la DDTM du Var pour ses besoins propres en octobre 2017 pour les catégories qu'elle ne gère pas et qui ne sont pas sur le GPU. À prendre donc avec précaution...

Télécharger le fichier
5581 Ko
Voir les archives
 
 
3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

Lot des servitudes sur le département du Var gérées par la DDTM du Var en octobre 2017 publiées sur le GPU (A9, EL9, PM1, PM3 (A3 et PM4)).

Télécharger le fichier
52787 Ko
Voir les archives
 
 
vignette_SUP_Sollies_Ville_2016_03

83132 - CARTOGRAPHIE
(Téléchargeable)

SOLLIES VILLE
11 mars 2016


Plan des servitudes
Standard de données
COVADIS


Télécharger le fichier
12105 Ko
Voir les archives
 
 
cache_blanc_texte

83132 - LISTE

SOLLIES VILLE
11 mars 2016


Liste des servitudes
Standard de données
COVADIS


Télécharger le fichier
82 Ko
Voir les archives
 


d - PLANS D'URBANISMES GENERALISES


Données téléchargeables

Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2006

 
 Données

PLANS D'URBANISMES
GENERALISES DU VAR


Visualisation du
SIG Interactif

-------------------------------->
   

Lien INTRANET
SIG Interactif

   

Lien INTERNET
SIG Interactif


 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

Télécharger le fichier
7058 Ko
Télécharger le fichier
9045 Ko
Télécharger le fichier
5955 Ko
Télécharger le fichier
8156 Ko
Voir les archives
 
 
4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

Télécharger le fichier
5034 Ko
Télécharger le fichier
9114 Ko
Télécharger le fichier
4359 Ko
Télécharger le fichier
10719 Ko
Voir les archives
 
Sollies-Ville
Cartographie de Sollies-Ville (Téléchargeable)
Mai 2000

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Sollies-Ville

Télécharger le fichier
2711 Ko
Télécharger le fichier
19 Ko
Télécharger le fichier
30 Ko
Télécharger le fichier
17 Ko


d - ZONES ACTIVITES


Recensement des entreprises en zones d'activités


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données :------ Septembre 2008

 
 Cartes
tpm
a - SCOT TPM OUEST avec la commune de Cuers
juin 2008

Ensemble des zones d'activités
Territoire du Scot

Télécharger le fichier
1819 Ko
 
le_logis_neuf_2008
a - Zones d'activités de Solliés-Ville
juillet 2007

Le Logis Neuf
Solliés-Ville

Télécharger le fichier
701 Ko
Voir les archives
 


e - VOIES BRUYANTES


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données:---------------- Avril 2008

 
 Données
CARTES DES VOIES BRUYANTES

Visualisation du
SIG Interactif

------------------------------------>
   

Lien INTERNET
SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif




f - INFORMATIONS TERRITORIALES


Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : Février 2010

 
 Cartes
vignette_carte_st
0 - Organisation territoriale des services de la DDTM
Répartion des communes par service
Département du Var

Télécharger le fichier
2040 Ko
 
vignette_2018_07_27_carte

aa - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
31 octobre 2018

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

Télécharger le fichier
2825 Ko
Voir les archives
 
 
vignette_EPCI_2018

aa- Intercommunalité
Janvier 2018

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

Télécharger le fichier
2215 Ko
Voir les archives
 
var_nom

a - Carte des limites communales département du Var avec les Noms

Limites communales du département du Var
Département du Var

Télécharger le fichier
1542 Ko
var_voirie

a - Carte du réseau routier du département du Var

Réseau routier et autoroutier
Département du Var

Télécharger le fichier
181 Ko
 
var_hydro

a - Carte Hydrographique du Var

Cours d'eau du département du Var
Département du Var

Télécharger le fichier
189 Ko
Voir les archives
 
 
vignette_2018_10_31_scot

a - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
31 octobre 2018

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

Télécharger le fichier
1934 Ko
Voir les archives
 
 
vignette_carte_urbanisation_limitee_var_19_01_2018

d - Application Règle Urbanisation Limitée en absence de SCoT applicable
Janvier 2018

Département du Var

Télécharger le fichier
14004 Ko
Voir les archives
 


h01 - CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR


Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : Septembre 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
442 Ko
Voir les archives
 
 
vignette_avancement_PPRIF_NOV2018
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies de Forêt
Novembre 2018

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
1363 Ko
Voir les archives
 
 
vignette_avancement_PPRI_30_janvier_2018
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
30 janvier 2018

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
901 Ko
Voir les archives
 
 
vignette_Avancement_PPR_mvt_FEVRIER_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
Février 2015

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

Télécharger le fichier
420 Ko
Voir les archives
 
 
vignette_Avanc_PPRT_SEPTEMBRE_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
Septembre 2015

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

Télécharger le fichier
283 Ko
Voir les archives
 


h02 - D . C . S . Var


Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.



PROJECTIONS DES DONNEES:

PUBLICATION DU LOT DE DONNEES : Décembre 2005



IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
Solliés Ville - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

Télécharger le fichier
587 Ko
Solliés Ville - Arrêté
juin 1997

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

Télécharger le fichier
188 Ko

 Cartes
carte recapitulative
Solliés Ville
Carte récapitulative
juin 1997
Territoire communal

Télécharger le fichier
2198 Ko
feux de foret
Solliés Ville
Feux de Forets
juin 1997
Territoire communal

Télécharger le fichier
2235 Ko
infos preventive
Solliés Ville
Information Préventive
juin 1997
Territoire communal

Télécharger le fichier
2266 Ko
inondation
Solliés Ville
Inondations
juin 1997
Territoire communal

Télécharger le fichier
2328 Ko
mouvement de terrain
Solliés Ville
Mouvements de terrain
juin 1997
Territoire communal

Télécharger le fichier
2336 Ko
transports mat dangereuses
Solliés Ville
Transports de Matieres Dangereuses
juin 1997
Territoire communal

Télécharger le fichier
2347 Ko


h03 - ATLAS DES ZONES INONDABLES


Les Atlas des Zones Inondables sont des documents de connaissance des phénomènes d’inondations susceptibles de se produire par débordement de cours d’eau.


Données téléchargeables

Atlas des Zones Inondables

Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Janvier 2012
 
 Cartes
 
1) Département du Var

AZI
Territoire : région PACA

Télécharger le fichier
7775 Ko
Télécharger le fichier
15683 Ko
Télécharger le fichier
9982 Ko
Voir les archives
 
SOLLIES-VILLE
AZI
Territoire Communal

Télécharger le fichier
6678 Ko


h03 - RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX


Publication du lot de données : Avril 2012
 
 Données
Commune de Sollies Ville

Porter à connaissance communal
Territoire communal

Télécharger le fichier
319 Ko
Commune de Sollies Ville

Aléa retrait/gonflement des argiles
Territoire communal

Télécharger le fichier
3371 Ko

 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
Aléa retrait / gonflement des argiles

Département du Var

Télécharger le fichier
7994 Ko
Télécharger le fichier
10353 Ko


h05 - P.P.R. TECHNOLOGIQUES


PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES

Publication du lot de données : Juillet 2012
 
 Données
4-1) PPRT Site militaire de Tourris - Arrété
Arrêté conjoint du Ministre de la Défense et du Préfet du Var en date du 06 Mars 2014

Quatre communes du Var
Le Revest-lès-Eaux
La Valette-du-Var
Solliès-Ville
Solliès-Toucas

Télécharger le fichier
1460 Ko
4-3) PPRT Site militaire de Tourris

Réglement


Quatre communes du Var
Le Revest-lès-Eaux
La Valette-du-Var
Solliès-Ville
Solliès-Toucas

Télécharger le fichier
2791 Ko
4-4) PPRT Site militaire de Tourris

Cahier des recommandations


Quatre communes du Var
Le Revest-lès-Eaux
La Valette-du-Var
Solliès-Ville
Solliès-Toucas

Télécharger le fichier
1056 Ko

 Cartes
vignette_pprt_tourris
4- PPRT Site militaire de Tourris

Carte Réglementaire

Quatre communes du Var
Le Revest-lès-Eaux
La Valette-du-Var
Solliès-Ville
Solliès-Toucas

Télécharger le fichier
14871 Ko


h05 - RISQUE SISMIQUE


Information et Cartographie Départementale sur le risque sismique

Publication du lot de données : Juillet 2011

IMPORTANT
Ce document a une valeur indicative.
 
 Données

PAC risque sismique


Porter à connaissance du 28 juillet 2011, cartographie départementale et annexe relative à la nouvelle réglementation parasismique

Département du Var


Télécharger le fichier
5142 Ko



h08 - P.P.R. INONDATION à l'étude

 
 Données
Les PPR inondation en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h10 - P.P.R. INONDATION ANTICIPES


Données téléchargeables


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Mars 2012

En application des dispositions des articles L.562-2 et R.562-6 du Code de l'Environnement, les prescriptions du règlement du projet de plan de prévention des risques inondations avec le zonage réglementaire annexé sont applicables uniquement aux constructions, ouvrages et aménagements ou exploitations nouveaux.
 
 Données
SOLLIES VILLE
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (0)
30 mai 2016


Arrêté préfectoral du 30 mai 2016 rendant immédiatement opposables certaines dispositions du projet de PPRI lié à la présence du Gapeau et de ses principaux affluents sur la commune de SOLLIES VILLE

SOLLIES VILLE

Télécharger le fichier
89 Ko
SOLLIES VILLE
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (1)
30 mai 2016


Note de présentation

SOLLIES VILLE

Télécharger le fichier
7678 Ko
SOLLIES VILLE
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (2)
30 mai 2016


Règlement - Prescriptions applicables uniquement aux constructions, ouvrages et aménagements ou exploitations nouveaux.
SOLLIES VILLE

Télécharger le fichier
182 Ko

 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
SOLLIES VILLE
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (0)
30 mai 2016


Zonage réglementaire du PPRI

Télécharger le fichier
267 Ko
Télécharger le fichier
229 Ko
vignette_zonage_PPRI_anticipe_2016_SOLLIES_VILLE
SOLLIES VILLE
PPR Inondation – Opposabilité immédiate
30 mai 2016

Zonage réglementaire

Télécharger le fichier
6671 Ko


h11 - P.E.R. et Art. R-111-3


Plan d'Exposition aux Risques naturels et dossiers Risques Naturels (ancien article R-111-3 du code de l'urbanisme)

Publication du lot de données :Septembre 2011

IMPORTANT
Les annexes de ces dossiers sont consultables en Mairie
 
 Données
SOLLIES VILLE P.E.R.
février 1989

Arrêté
SOLLIES VILLE

Télécharger le fichier
117 Ko
SOLLIES VILLE P.E.R.
février 1989

Rapport de présentation
SOLLIES VILLE

Télécharger le fichier
749 Ko
SOLLIES VILLE P.E.R.
février 1989

Réglement
SOLLIES VILLE

Télécharger le fichier
565 Ko

 Cartes
carte_regl_sollies
SOLLIES VILLE P.E.R.
février 1989

Carte réglementaire
Territoire communal

Télécharger le fichier
3136 Ko


h12 - P.P.R. INCENDIES DE FORETS A L'ETUDE


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Incendies de Forêts

Publication du lot de données : Août 2011

 
 Données
Les PPR incendies de forêts en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h13 - D. D. R. M.


Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : Octobre 2008

 
 Données

D.D.R.M.


Département du Var

    Accés au DDRM



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES


Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : Septembre 2006

 
 Cartes
incendies

1) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2011


Zones Incendiées
Département du Var

Télécharger le fichier
7348 Ko
A0 var habitat

w) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003


Zones Incendiées Format A0
Département du Var

Télécharger le fichier
3934 Ko
Vignette feu commune
SOLLIES VILLE
Recensement des Incendies depuis 1958
août 2003

Solliés Ville
Territoire Communal

Télécharger le fichier
1615 Ko


i1 - REGLEMENTATION DFCI


Cartographie indicative des zones situées à moins de 200m des forêts, landes, maquis et garrigues, où s'applique une réglementation spécifique pour la défense des forêts contre l'incendie (débroussaillement obligatoire, emploi du feu)

Publication du lot de données : Février 2016

 
 Données
Réglementation pour l'accès aux massifs forestiers en périodes de risque très sévère et exceptionnel
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var

Télécharger le fichier
2533 Ko

 Cartes
vignette_carte_globale_acces_massif_2016
0 - Cartographie indicative des massifs forestiers dont l'accès est règlementé
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var

Télécharger le fichier
21055 Ko
3_cache_blanc_cartographie_3
1 - Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var
Septembre 2015


Département du Var

Télécharger le fichier
1025 Ko
Télécharger le fichier
1350 Ko
 
debrousaillement1
SOLLIES VILLE
septembre 2015

Zone d'application de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

Télécharger le fichier
5914 Ko
Voir les archives
 


i2 - REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT


Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : avril 2017

 
 Cartes
 
vignette_Sollies_Ville_DEFRICH_2017
SOLLIES-VILLE
mars 2017

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

Télécharger le fichier
3961 Ko
Voir les archives
 


k - EAU


Représentation cartographique sur la qualitée des eaux

Publication du lot de données: Septembre 2009

 
 Cartes
eaubis
e - Qualité des eaux distribuées
Données ARS
Département du Var

    Eau du robinet



o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES


En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : Mars 2003

 
 Cartes
 
b-111-1-4_2011

L111.6
octobre 2018


Recensement des grandes infrastructures routières
EN COURS DE REALISATION
Département du VAR