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PIGNANS
Description:
Superficie : 34,87 Km²
Canton : LE LUC
Arrondissement : BRIGNOLES
Département : VAR
Population : 3 795 hab. (Source: Insee, Recensement de la population 2014 en géographie au 01/01/2016)
Site : http://www.pignans.fr
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a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.
Publication du lot de données : Octobre 2011
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Pignans
20 mai 2011
Arrêté préfectoral et
Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal
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1608 Ko
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Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var
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3904 Ko
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a - PLAN DE VILLE
Bibliothèque des plans de ville du Var
Ils sont de nature informative
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Plan de ville communal
Pignans
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255 Ko
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279 Ko
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b - PHOTOTHEQUE
La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du Var
Publication du lot de données : juin 2013
PHOTOS AERIENNES
la Photothèque produit une Banque d'images en accès libre sur Internet contenant actuellement plus de 3.000 images.
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b - PLANS D'URBANISMES NUMERISES
Données téléchargeables
Données numériques des textes et documents graphiques des POS-PLU du Var
Projections des données: -----------
RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Mars 2012
IMPORTANT
Le téléchargement des données sera effectué par le demandeur suite à un retour de ce document signé de la part de Madame ou Monsieur le Maire de la commune choisie, validant l'acquisition gratuite de ces données.
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PLAN D'URBANISME NUMERISE DU VAR
Protocole d'échanges des données d'urbanisme (POS/PLU et servitudes) des communes du Département du Var
Préambule
Ce protocole a pour objectifs l'échange sous forme de données numériques des textes et documents graphiques qui composent le règlement et certaines annexes des POS/PLU (approuvés et opposables au tiers).
Cette numérisation, réalisée selon les normes nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique), permet de disposer d'une base de données localisées et structurées dont le contenu est articulé avec les textes réglementaires également numérisés.
Projet innovant de la région PACA, cette numérisation vise à la dématérialisation des documents d'urbanisme afin d'en faciliter l'usage (notamment pour le droit des sols), la mise à jour et le partage.
La mutualisation de la démarche permettra de limiter les coûts de constitution des documents initiaux et de leur mise à jour et favorisera leur partage.
La normalisation des données doit faciliter le dialogue entre les divers acteurs publics.
Enfin, au regard de la directive européenne "INSPIRE", la donnée numérique devra être accessible au grand public.
ARTICLE 1 : Objet du protocole
Le présent protocole a pour objet de préciser les conditions générales de mise à jour et d'utilisation des données numériques d'urbanisme (POS/PLU et servitudes) des communes qui sont compétentes en urbanisme.
La DDTM ayant réalisé la numérisation du document d'urbanisme en vigueur, met à disposition gratuitement cette donnée à la commune.
ARTICLE 2 : Nature des droits
La DDTM a réalisé la numérisation des documents d'urbanisme selon les "normes" et recommandations du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique) ainsi que de la COVADIS (COmmission de VAlidation des Données pour l'Information Spatialisée).
En application de la directive "INSPIRE", la DDTM met en ligne sur le SIG Var les différents documents avec possibilité de téléchargement au format MIF/MID, Shape ou TAB).
La réutilisation des données publiques doit répondre aux prescriptions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 et du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005.
L'exploitation ou la diffusion à des fins commerciales que ce soit à titre onéreux ou gratuit est interdite.
La commune pour sa part détermine ses propres modalités de mise en ligne.
ARTICLE 3 : Objectif de fiabilisation des données
La donnée numérique a été produite, selon les normes édictées par le CNIG, par des bureaux d'études compétents. Cette prestation a fait l'objet de contrôles par la DDTM puis de rectifications de leurs produits.
Malgré ces vérifications, des erreurs ou des oublis ont pu se produire dans les documents élaborés. Aussi, afin de fiabiliser les données, les utilisateurs s'engagent à signaler sans délai les erreurs ou omissions, inexactitudes constatées, afin de les corriger.
Un avertissement accompagne la diffusion des données afin de préciser les points évoqués ci-dessus et pour indiquer qu'en cas de différence, le document consultable en mairie portant visa du contrôle de légalité, constitue le document de référence.
Les parties s'engagent à renoncer à tout litige ayant trait à la diffusion et à la qualité des données transmises.
ARTICLE 4 : Evolution des documents d'urbanisme
Le commune s'engage à produire les évolutions de ces documents d'urbanisme (révision, modifications...) sous forme numérisée au standard CNIG et à les transmettre à la DDTM.
La DDTM propose à la commune d'opérer une vérification du document numérisé au regard des normes CNIG – INSPIRE et indiquera les corrections à apporter.
ARTICLE 5 : Normes
Les données restituées par la DDTM ont pour but d'actualiser le Système d'Information Géographique des communes du Var. Dans ce but précis, les données numérisées devront respecter impérativement les trois points suivants :
- être topologiques (non redondance de l'information, description des relations géométriques entre les objets) et non spaghetti (modèle CAO, redondance de l'information, aucune relation spatiale),
- être livrées dans un format standard aux SIG (MIF/MID, Shape ou TAB),
- être géoréférencées dans le Système de coordonnées géographiques Lambert 93.
ARTICLE 6 : Prise d'effet
La mise à disposition des données à la commune aura lieu dès que le présent protocole aura été signé et retourné à la DDTM soit de façon numérique soit par voie postale.
La modalité de transmission privilégiée sera le téléchargement.
Le protocole de mise à disposition des données est téléchargeable par le PDF ci-contre
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83092 a) PIGNANS
PLU - 20120628
PLU le 28 juin 2012
Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012
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83092 - b) Pignans
Document d'urbanisme
Territoire Communal
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83092 - c) Pignans
Piéces écrites
Territoire Communal
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32501 Ko
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83092 - d) Pignans
Données géographiques
Territoire Communal
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c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Données téléchargeables
Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème
Projections des données: -----------
RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2013
IMPORTANT
Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.
Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.
L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.
La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.
Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
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83000 - Département du VAR
CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE
Visualisation du
SIG Interactif
---------------------------------------------->
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83000 - Département du VAR
CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE
Lot de servitudes sur le département du Var créé par la DDTM du Var pour ses besoins propres en octobre 2017 pour les catégories qu'elle ne gère pas et qui ne sont pas sur le GPU. À prendre donc avec précaution...
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5581 Ko
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83000 - Département du VAR
CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE
Lot des servitudes sur le département du Var gérées par la DDTM du Var en octobre 2017 publiées sur le GPU (A9, EL9, PM1, PM3 (A3 et PM4)).
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52787 Ko
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83092 - CARTOGRAPHIE
(Téléchargeable)
PIGNANS
20 mai 2014
Plan des servitudes
Standard de données
COVADIS
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3098 Ko
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83092 - LISTE
PIGNANS
20 mai 2014
Liste des servitudes
Standard de données
COVADIS
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1596 Ko
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d - PLANS D'URBANISMES GENERALISES
Données téléchargeables
Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.
Projections des données: -----------
RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2006
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PLANS D'URBANISMES
GENERALISES DU VAR
Visualisation du
SIG Interactif
-------------------------------->
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a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones (Téléchargeable)
Juin 2008
Plans d'urbanismes sur le département du Var
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9045 Ko
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5955 Ko
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8156 Ko
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b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones (Téléchargeable)
Juin 2008
Plans d'urbanismes sur le département du Var
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4359 Ko
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10719 Ko
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Cartographie de Pignans
Réglement National d'Urbanisme
Pignans
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d - ZONES ACTIVITES
Recensement des entreprises en zones d'activités
Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données :------ Septembre 2008
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g - SCOT COEUR DE VAR
juin 2008
Ensemble des zones d'activités
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1151 Ko
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g - Zones d'activités de Pignans
juillet 2007
La Lauve Migranon
Pignans
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568 Ko
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e - VOIES BRUYANTES
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).
Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données:---------------- Avril 2008
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CARTES DES VOIES BRUYANTES
Visualisation du
SIG Interactif
------------------------------------>
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f - INFORMATIONS TERRITORIALES
Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.
Publication du lot de données : Février 2010
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0 - Organisation territoriale des services de la DDTM
Répartion des communes par service
Département du Var
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2040 Ko
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aa - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
31 octobre 2018
Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var
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2825 Ko
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aa- Intercommunalité
Janvier 2018
Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var
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2215 Ko
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a - Carte des limites communales département du Var avec les Noms
Limites communales du département du Var
Département du Var
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1542 Ko
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a - Carte du réseau routier du département du Var
Réseau routier et autoroutier
Département du Var
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181 Ko
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a - Carte Hydrographique du Var
Cours d'eau du département du Var
Département du Var
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189 Ko
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a - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
21 novembre 2018
Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var
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1934 Ko
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d - Application Règle Urbanisation Limitée en absence de SCoT applicable
Janvier 2018
Département du Var
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14004 Ko
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Avancement des D.C.S.
mai 2007
Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var
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442 Ko
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Carte d'avancement des P.P.R.Incendies de Forêt
Novembre 2018
Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var
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1363 Ko
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Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
30 janvier 2018
Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var
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901 Ko
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Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
Février 2015
Etat d'avancement des dossiers
Département du Var
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420 Ko
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Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
Septembre 2015
Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var
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283 Ko
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h03 - ATLAS DES ZONES INONDABLES
Les Atlas des Zones Inondables sont des documents de connaissance des phénomènes d’inondations susceptibles de se produire par débordement de cours d’eau.
Données téléchargeables
Atlas des Zones Inondables
Projections des données: -----------
RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Janvier 2012
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1) Département du Var
AZI
Territoire : région PACA
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7775 Ko
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15683 Ko
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9982 Ko
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PIGNANS
AZI
Territoire Communal
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5115 Ko
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Aléa retrait / gonflement des argiles
Département du Var
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7994 Ko
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10353 Ko
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h05 - RISQUE SISMIQUE
Information et Cartographie Départementale sur le risque sismique
Publication du lot de données : Juillet 2011
IMPORTANT
Ce document a une valeur indicative.
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PAC risque sismique
Porter à connaissance du 28 juillet 2011, cartographie départementale et annexe relative à la nouvelle réglementation parasismique
Département du Var
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5142 Ko
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Les PPR inondation en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
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Les PPR incendies de forêts en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
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h13 - D. D. R. M.
Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.
Publication du lot de données : Octobre 2008
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D.D.R.M.
Département du Var
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1) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2011
Zones Incendiées
Département du Var
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7348 Ko
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w) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003
Zones Incendiées Format A0
Département du Var
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3934 Ko
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PIGNANS
Recensement des Incendies depuis 1958
août 2003
Pignans
Territoire Communal
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1467 Ko
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i1 - REGLEMENTATION DFCI
Cartographie indicative des zones situées à moins de 200m des forêts, landes, maquis et garrigues, où s'applique une réglementation spécifique pour la défense des forêts contre l'incendie (débroussaillement obligatoire, emploi du feu)
Publication du lot de données : Février 2016
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0 - Cartographie indicative des massifs forestiers dont l'accès est règlementé
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var
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21055 Ko
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1 - Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var
Octobre 2018
Mise à jour en date du 01/10/2018 sur la commune de La Seyne sur Mer: Révision des zones susceptibles d'être soumise aux obligations légales de débroussaillement via analyse faite à partir de la BDORTHO de l'IGN (PVA 2017), de la BDFORET V2 de l'IGN et de constats sur le terrain.
Département du Var
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1811 Ko
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1214 Ko
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PIGNANS
septembre 2015
Zone d'application de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal
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6013 Ko
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PIGNANS
mars 2017
Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal
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3809 Ko
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k - EAU
Représentation cartographique sur la qualitée des eaux
Publication du lot de données: Septembre 2009
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e - Qualité des eaux distribuées
Données ARS
Département du Var
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o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES
En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..
Publication du lot de données : Mars 2003
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L111.6
octobre 2018
Recensement des grandes infrastructures routières
EN COURS DE REALISATION
Département du VAR
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