PIGNANS
Description:
Superficie : 34,87 Km²
Canton : LE LUC
Arrondissement : BRIGNOLES
Département : VAR
Population : 3 795 hab. (Source: Insee, Recensement de la population 2014 en géographie au 01/01/2016)
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier. Publication du lot de données : Octobre 2011
Données
Pignans 20 mai 2011 Arrêté préfectoral et Dossier communal d'information Acquéreurs - Locataires
Territoire communal
1608 Ko
Cartes
Information Acquéreurs Locataires Communes concernées
Département du Var
Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème
Projections des données: -----------
RGF93 / Lambert 93 Publication du lot de données : --- Décembre 2013
IMPORTANT
Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.
Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.
L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.
La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.
Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
Cartes
83000 - Département du VAR
CARTES DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE Visualisation du SIG Interactif ---------------------------------------------->
CARTES DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE Lot de servitudes sur le département du Var créé par la DDTM du Var pour ses besoins propres en août 2019 pour les catégories qu'elle ne gère pas et qui ne sont pas sur le Géoportail de l'urbanisme. À prendre donc avec précaution...
83000 - Département du VAR
CARTES DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE Lot des servitudes sur le département du Var gérées par la DDTM du Var en août 2019 publiées sur le Géoportail de l'urbanisme (A9, EL9, PM1 et PM3 (la DDTM est aussi gestionnaire des catégories A3 et PM4 mais n'en connaît pas dans le département)).
83092 - CARTOGRAPHIE (Téléchargeable)
PIGNANS 20 mai 2014 Plan des servitudes Standard de données COVADIS
3098 Ko
83092 - LISTE
PIGNANS 20 mai 2014 Liste des servitudes Standard de données COVADIS
Projections des données:-------------------------------------- RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2 Publication du lot de données :------ Septembre 2008
Cartes
g - SCOT COEUR DE VAR juin 2008 Ensemble des zones d'activités
1151 Ko
g - Zones d'activités de Pignans juillet 2007 La Lauve Migranon
Pignans
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).
Projections des données:-------------------------------------- RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2 Publication du lot de données:---------------- Avril 2008
Données
CARTES DES VOIES BRUYANTES Visualisation du SIG Interactif ------------------------------------>
Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.
Publication du lot de données : Février 2010
Cartes
0 - Organisation territoriale des services de la DDTM Répartion des communes par service
Département du Var
2040 Ko
aa - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux 04 septembre 2019 Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var
2401 Ko
aa- Intercommunalité Mai 2019 Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var
2194 Ko
a - Carte des limites communales département du Var avec les Noms Limites communales du département du Var
Département du Var
1542 Ko
a - Carte du réseau routier du département du Var Réseau routier et autoroutier
Département du Var
181 Ko
a - Carte Hydrographique du Var Cours d'eau du département du Var
Département du Var
189 Ko
a - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 15 juillet 2019 Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var
1774 Ko
d - Application Règle Urbanisation Limitée en absence de SCoT applicable Janvier 2018 Département du Var
Les Atlas des Zones Inondables sont des documents de connaissance des phénomènes d’inondations susceptibles de se produire par débordement de cours d’eau.
Données téléchargeables Atlas des Zones Inondables
Projections des données: -----------
RGF93 / Lambert 93 Publication du lot de données : --- Janvier 2012
Cartes
1) Département du Var AZI
Territoire : région PACA
Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.
Cartographie indicative des zones situées à moins de 200m des forêts, landes, maquis et garrigues, où s'applique une réglementation spécifique pour la défense des forêts contre l'incendie (débroussaillement obligatoire, emploi du feu)
0 - Cartographie indicative des massifs forestiers dont l'accès est règlementé Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var
21055 Ko
1 - Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var Octobre 2018 Mise à jour en date du 01/10/2018 sur la commune de La Seyne sur Mer: Révision des zones susceptibles d'être soumise aux obligations légales de débroussaillement via analyse faite à partir de la BDORTHO de l'IGN (PVA 2017), de la BDFORET V2 de l'IGN et de constats sur le terrain.
Département du Var
1811 Ko
1214 Ko
PIGNANS septembre 2015 Zone d'application de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal
En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..
Publication du lot de données : Mars 2003
Cartes
L111.6 octobre 2018 Recensement des grandes infrastructures routières EN COURS DE REALISATION
Département du VAR
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